Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMOSE
COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
4544186
Date de dépôt :
17/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2029
OSMOSE de COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE domicilié(e) 2 rue Jean Mermoz - 78114 - Magny-les-Hameaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE-TORRECILLA domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : TROVERO , LA BOURSE AUX MATERIAUX , LES CASES DE L'ENVIRONNEMENT , ECO-BOIS , SNPR , L.I.T.P. , ECO-MAT , SMPRB , LASNON , ECO– PNEU


COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE - 2 rue Jean Mermoz - 78114 - Magny-les-Hameaux - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE-TORRECILLA - 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Services de construction, de déconstruction, réhabilitation, réparation, entretien, reconditionnement et remise à neuf de bâtiments de tous types; maintenance et supervision d'ouvrages de génie civil; construction et maintenance de routes, autoroute, rues, chemins, pistes cyclables, pistes cyclables, aires de stationnement, pistes d'aéroport, pistes et terrains d'aviation, tabliers, ainsi que voies pour taxi et bus, couloirs, allées et autres voies de circulation en général; constructions et maintenance d'aires de jeux et terrains de parade, champ de manoeuvre, terrains et courts de tennis, et autres infrastructures similaires; travaux de terrassement, de revêtements de sols (construction); travaux de canalisation; construction de travaux publics; construction, aménagement, réparation et entretien de sols, terrasses, aires de jeux, terrains de sport, allées, cours, plages de piscine et parkings ; Conseil relatif à la gestion des chantiers de construction notamment dans le cadre de Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE), destiné à l'acceptation par le public desdits chantiers ;

Formation des collaborateurs d'une entreprise aux bonnes pratiques relatives à la maîtrise des impacts et nuisances sur les chantiers; information en matière de formation apportée aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre, notamment sur leurs chantiers et/ou dans le cadre de réponses à appels d’offres et/ou dans le cadre de colloques, congrès, conférences, séminaires.